Mentions Légales

1. Présentation du site.

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.jarrasse.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : ROSTANG ORGANISATION – RCS Paris 380 184 044 – 18/20 rue Fourcroy 75017 Paris
Conception : Agence GRIS-METAL
Responsable de la publication : Sophie Rostang – contact@michelrostang.com
Webmaster : Thibaud Norguet – thibaud@gris-metal.com
Hébergeur : GRIS-METAL – 24 rue des amandiers 75020 Paris

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

L’utilisation du site www.jarrasse.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par www.jarrasse.com.

Le site www.jarrasse.com est mis à jour régulièrement. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3. Description des services fournis.

ROSTANG ORGANISATION s’efforce de fournir sur le site www.jarrasse.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site www.jarrasse.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.jarrasse.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4. Limitations contractuelles sur les données techniques.

Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

5. Propriété intellectuelle et contrefaçons.

ROSTANG ORGANISATION est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : ROSTANG ORGANISATION.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient, sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

6. Limitations de responsabilité.

ROSTANG ORGANISATION ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.jarrasse.com, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

ROSTANG ORGANISATION ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site www.jarrasse.com.

7. Gestion des données personnelles.

En application de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Afin de l'exercer, vous pouvez vous adresser à : ROSTANG ORGANISATION - 18-20 rue Fourcroy - 75017 Paris

8. Liens hypertextes et cookies.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sont proposés que pour des raisons de commodité et ni leur contenu ou les liens qu'ils contiennent, ni les changements ou mises à jour qui leur sont apportés ne sauraient engager la responsabilité de ROSTANG ORGANISATION.

9. Crédits photographiques.

Christophe Bielsa
Jacques Caillaut
Serge Detalle
Stéphanie Fraisse
Bernard Ladoux
Julie Limont
Jeroen van der Spek
Philippe Vaures
Loll Willems

10. Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l'utilisation du site www.jarrasse.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.